Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sangria Bretonne Celtique
Thierry le Mitouard

Numéro de dépôt :
98752950
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque Sangria Bretonne Celtique

Déposée le 1 octobre 1998 par Thierry le Mitouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sangria Bretonne Celtique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est Thierry le Mitouard, domicilié(e) 17 rue Jules Simon, RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry le Mitouard - France.

La marque Sangria Bretonne Celtique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sangria Bretonne Celtique est expirée depuis le 1 octobre 2008.

Thierry le Mitouard a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE MITOUARD , MARIN BRETON , BZH , SUPERMARIN


Thierry le Mitouard - 17 rue Jules Simon, RENNES - France


Thierry le Mitouard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en plaqué, ni en métaux précieux, vaisselle en verre, porcelaine ou faience. Bières, cidres et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.